Il est essentiel de bien savoir comment vous couvre votre contrat d’assurance auto en cas de prêt de votre véhicule et notamment de savoir quelles seront les franchises applicables en cas de sinistre provoqué par un conducteur non désigné aux conditions particulières de votre contrat d’assurance auto.
On peut distinguer 3 situations de contrat :
- les contrats qui prévoient une clause de conduite exclusive : seul le conducteur désigné aux conditions particulières est autorisé à conduire le véhicule et en cas de sinistre causé par un autre conducteur, une franchise très élevée s’applique en général.
- les contrats sans clause de conduite exclusive avec franchise prêt du véhicule. Le véhicule peut être prêté mais une franchise (en général dissuasive qui se cumule avec la franchise générale) s’applique si le conducteur au moment du sinistre est différent du conducteur désigné aux conditions particulières. Cette franchise peut éventuellement être modulée en fonction du conducteur considéré : novices, conjoint, etc…
- les contrats sans clause de conduite exclusive et franchise prêt de volant. En cas de sinistre, seules les franchises prévues aux conditions particulières seront appliquées en fonction de la nature du sinistre.
