Une voiture prêtée par un parent âgé, un véhicule dont le propriétaire a vu son permis être suspendu, une voiture appartenant à un enfant qui n'a pas encore le permis : autant de situations où un tiers pourra utiliser quotidiennement un véhicule, sans pour autant en être propriétaire. Mais une question se pose : est-il possible d’assurer une voiture qui ne nous appartient pas ?
Une démarche légale mais qui demande de la transparence
Comme nous l'avons vu précédemment, il existe de nombreuses situations où un automobiliste peut être amené à souscrire une assurance auto pour une voiture dont il n'est pas propriétaire. La première chose à savoir, c'est qu'il est tout à fait permis d’assurer un véhicule dont la carte grise n'est pas à son nom. Le véhicule pourra d’ailleurs appartenir à n'importe quel tiers : un parent, son conjoint ou encore un ami. Toutefois, il est préférable d'être transparent avec son assureur, dans la mesure où celui-ci est en droit de refuser un tel contrat. Si la compagnie accepte, il faut savoir qu’il existe deux solutions pour assurer un véhicule qui ne nous appartient pas : opter pour une assurance en tant que conducteur principal ou souscrire un contrat d’assurance en conducteur secondaire.
Souscrire une assurance en tant que conducteur principal
Si l'assureur accepte qu'un tiers assure un véhicule qui ne lui appartient pas, il lui proposera généralement un contrat d'assurance en tant que conducteur principal. De la sorte, l'automobiliste bénéficie de toutes les garanties classiques. Il devra également s'acquitter des cotisations et sera tenu responsable des déclarations de sinistres et d'assurance. De plus, l'assuré conservera son coefficient de bonus-malus si jamais il devient par la suite propriétaire de son propre véhicule. Enfin, et sauf mention contraire dans le contrat, c'est l'assuré qui touchera une indemnisation en cas de vol ou de destruction du véhicule. Ce dernier point est d’ailleurs le principal élément à surveiller en tant que propriétaire.
Opter pour un contrat d'assurance en conducteur secondaire
Plus rarement, l'automobiliste pourra souscrire un contrat d'assurance comme conducteur secondaire pour un véhicule qui ne lui appartient pas. Face à une telle situation, il sera placé sous la responsabilité du propriétaire. En effet, c'est ce dernier qui devra régler les cotisations et qui sera tenu responsable des déclarations de sinistres et d'assurance. Souscrire un contrat d'assurance en tant que deuxième conducteur est un choix risqué. Étant donné que l'automobiliste est le seul à conduire le véhicule, ce type de contrat pourra être considéré comme une fausse déclaration (dans la mesure où c'est au conducteur principal, à savoir le propriétaire, d'utiliser le plus souvent la voiture). De plus, certaines clauses peuvent augmenter le coût de la franchise, voire réduire les garanties dont bénéficie le conducteur secondaire.
